Conseil Municipal de Grigny Septembre 2009
1 heure 8 minutes
AMENAGEMENT - URBANISME

9.142 - ZAC de Chantelot - cession de terrains communaux au profit de la Communauté Urbaine de Lyon
9.143 - - ZAC de Chantelot - cession de terrains communaux au profit de la SCI MMC
9.144 - ZAC de Chantelot - cession de terrains communaux au profit de la SCI RN 86
9.145 - ZAC de Chantelot - cession de terrains communaux au profit de lMessieurs Mancipoz
9.146 - Dépôt d'un dossier de déclaration préalable - division foncière
9.147 - garages Avenue Jean Durand - Scission de copropriété

SERVICES TECHNIQUES
9.148 - Pôle Petite Enfance (PPE) avenants relatifs aux marchés de travaux
9.149 - Grand Lyon - rapport annuel 2008 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets.

RESSOURCES - FINANCES

9.150 - Création d'un Pôle Petite Enfance (PPE) - approbation du plan de financement

RESSOURCES HUMAINES

9.151 - Modification du taux de promotion pour les avancements de grade
9.152 - Modification du tableau des effectifs - création d'un poste d'adjoint technique
9.153 - Modification du tableau des effectifs - création d'un poste polyvalence