Conseil Municipal de décembre 2009 de Grigny (Rhône) - 1 ère partie

par Vivé-fr le 16/12/2009

ADMINISTRATION GENERALE
Représentation au sein des commissions municipales – annule et remplace la délibération en date du 29 septembre 2009 – commission d’appel d’offres

Constitution d’une commission d’appel d’offres

Reconnaissance et suivi des maladies d'origine professionnelle des verriers

AMÉNAGEMENT - URBANISME
Zac de Chantelot – cession de terrains communaux au profit de Monsieur Nicolas ROBIN

Zac de Chantelot – cession de terrains communaux au profit de Messieurs MANCIPOZ

Zac de Chantelot - cession de terrains communaux au profit des Consorts FOUQUET