AMÉNAGEMENT
URBANISME
10-03 2010 – dossiers de Déclaration Préalable B. ROLLAT
10-04 Maison de retraite L'Éolienne – garantie d'emprunt M. VAISSIERE
10-05 ZAC de Chantelot – cession à l'euro symbolique d'une partie de la parcelle AB 153 à la SCI de Boutras B. ROLLAT
10-06 Voie piétonne du collège – déclassement de la voirie communale
B. ROLLAT
10-07 Cession de terrains communaux au profit de la société ADIM Régions – projet de construction d'un bâtiment à usage d'habitation collective
B. ROLLAT
10-08 Cession de terrains communaux au profit de la société ADIM Régions – projet de construction de 3 bâtiments à usage de locaux d'activité et à usage d'habitation collective B. ROLLAT

TECHNIQUE
10-09 Restauration de la façade sud de l'ancien château – maîtrise d'œuvre – avenant D. ROYER
10-10 Espace multisports à usage unique de jeux de raquettes – signature des marchés de travaux D. ROYER

SERVICE POPULATION
ENFANCE JEUNESSE
10-11 Modification régie de recettes et d'avances au service jeunesse
D. CERQUA
DÉMARCHES ADMINISTRATIVES
10-12 Création d'un jardin du souvenir. D. ROYER

RESSOURCES
FINANCEs
10-13 Tarifs 2010 – modification de la délibération du 10 novembre 2009 « tarifs municipaux » – classes découvertes – centre découverte sportive – site funéraire R. BALME
10-14 Subvention communale 2010 - avance en faveur du centre social
D. CERQUA

Questions diverses