ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GÉNÉRALE
- 10-72 Règlement intérieur des salles municipales – modification R. BALME

SERVICES POPULATION - ENFANCE JEUNESSE
- 10-73 Restaurant scolaire municipal – modification du règlement intérieur
A. PIGEON
- 10-74 Accueil périscolaire – règlement intérieur A. LAROUCI
- 10-75 Accueil de loisirs sans hébergement – règlement intérieur
A. LAROUCI

CULTURE
- 10-76 Année 2010 - Résidence d'auteur C. GOUBERT

AMENAGEMENT - URBANISME

- 10-77 P.A.E. des Arboras – acquisition de la parcelle cadastrée AE 155
B. ROLLAT
- 10-78 AGORA – garantie d'emprunt pour la S.A. D'H.L.M. « S.F.H.E » – financement de 25 logements P.L.S. R. BALME
- 10-79 AGORA – garantie d'emprunt pour la S.A. D'H.L.M. « S.F.H.E » – financement de 30 logements P.L.U.S. et P.L.A.I. R. BALME
- 10-80 ZAC de CHANTELOT – cession de terrains communaux au profit des consorts Fouquet B. ROLLAT
- 10-81 ZAC de CHANTELOT – cession de terrains communaux au profit de monsieur Vincent Potard B. ROLLAT