TECHNIQUE (suite)
- 10-99 Convention de prise en charge des frais de fonctionnement de
l'éclairage – les jardins de mai B. ROLLAT
RESSOURCES
RESSOURCES HUMAINES
-10-100 Modification du tableau des effectifs du personnel permanent –
avancement de grade C. VERZIER
- 10-101 Modification du tableau des effectifs du personnel permanent –
promotion interne A. MASALA
- 10-102 Convention relative à l’intervention sur dossiers C.N.R.A.C.L. -
avenant J. RICHON
- 10-103 Mise à disposition d'un logement de fonction – espace Michel
Favier A. MASALA
FINANCES
- 10-104 Contrat pluriannuel du Conseil Général 2009-2013 – avenant
R. BALME
- 10-105 Contrat pluriannuel du Conseil Général 2009-2013 – opération n°4
– rénovation de la crèche du Vallon – modification du plan de financement –
annule et remplace la délibération n°10-34 du 09 mars 2010 R. BALME
- 10-106 Taxe foncière sur les propriétés bâties – suppression de
l’exonération de 2 ans des constructions nouvelles à usage d’habitation
B. ROLLAT
- 10-107 Grand Lyon – bilan d'activités et rapport financier de la
communauté urbaine de Lyon – rapport 2009 R. BALME
QUESTIONS DIVERSES