Conseil Municipal de Grigny (Rhône) du 3 juillet 2012

par Vivé-fr le 04/07/2012

ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
- 12-72 Résistance linguistique B. Rollat
- 12-73 Centre municipal de santé– règlement intérieur R. BALME
- 12-74 Centre municipal de santé – Fédération Nationale des Centres de Santé – adhésion de la Ville de Grigny R. BALME
- 12-75 Année 2012 – 4ème forum national de la démocratie participative – Allonnes – 21 et 22 septembre – délégation grignerote B. ROLLAT
- 12-76 Réduction de la prestation aide ménagère de la CARSAT Rhône-Alpes M. VAISSIERE
- 12-77 Année 2012 – Colloque sur la désobéissance – remboursements de frais aux intervenants et fixation de tarifs R. BALME
RESSOURCES - FINANCES
- 12-78 Année 2012 – Budget général – décision modificative n°1 R. BALME
- 12-79 Tarifs 2012 – Insertions publicitaires dans les supports de communication événementiels D. ROYER
- 12-80 Tarifs 2012 – Prestations réalisées par les régies municipales des services techniques pour le compte de tiers D. ROYER
RESSOURCES HUMAINES
- 12-81 Modification du tableau des effectifs – attaché territorial chargé des affaires culturelles – modification de la quotité de temps de travail R. BALME
SERVICES POPULATION - PETITE ENFANCE
- 12-82 Établissements d'Accueil de Jeunes Enfants (E.A.J.E.) – règlement de fonctionnement – modification D.CERQUA
- 12-83 Relais Petite Enfance – règlement de fonctionnement – modification D.CERQUA
ENFANCE
- 12-84 Année 2012 – Contrat Éducatif Local – programmation 2012-2013 B. ROLLAT
- 12-85 Année 2012 – Contrat d'Accompagnement à la Vie Scolaire – programmation 2012- 2013 B. ROLLAT
POLITIQUE DE LA VILLE
- 12-86 Année 2012 – Fonds local d'Aide aux Jeunes (F.A.J.) D. CERQUA
CULTURE
- 12-87 Médiathèque – règlement intérieur – modification de l'article 11 « prêt de documents »
- 12-88 Année 2012 – Résidence d'auteur B. ROLLAT
- 12-89 Année 2012 – Symposium de sculpture – convention de partenariat entre la Ville de Grigny et la société Eiffage D.ROLLAT
- 12-90 Année 2012 – Symposium de sculpture – convention de partenariat entre la Ville de Grigny et la société CAP Sécurité D.ROLLAT
AMENAGEMENT - TECHNIQUE
- 12-91 Rénovation énergétique de l'école maternelle Joliot-Curie appel à projets « DEFFIBAT Réhabilitation » A. DARTOIS
- 12-92 Agora – aménagement de locaux administratifs et associatifs – travaux d'aménagement des services municipaux – demande de subvention auprès du Sénat A. MASALA
- 12-93 Agora – aménagement de locaux administratifs et associatifs – travaux d'aménagement du centre social – demande de subvention auprès du Sénat A. MASALA
ENVIRONNEMENT
- 12-94 Projet de Plan de Prévision des Risques Technologique (P.P.R.T.) autour la la société TACS – avis A. DARTOIS
QUESTIONS DIVERSES




Affichage