Conseil municipal

Conseil Municipal du mardi 9 mars 2010 - 2 ème partie

Vivé-fr — Thu, 11 Mar 2010 10:02:11 +0100

ADMINISTRATION GENERALE (Suite et fin)
- 10-20 représentation au sein des organismes locaux – modification
R. BALME
- 10-21 convention annuelle entre la mairie de Grigny et le CIDEFE
B. ROLLAT
- 10-22 règlement intérieur des salles municipales – modification
A. MASALA
- 10-23 libération de Salah HAMOURI C. VERZIER
AMÉNAGEMENT
URBANISME
- 10-24 avis sur le projet d'arrêté du SCOT B. ROLLAT
- 10-25 avis sur le projet d'extension de l'arrêté de biotope du SMIRIL
A. DARTOIS
- 10-26 autorisation d'occupation temporaire de domaine concédé à la
Compagnie Nationale du Rhône A. MASALA
- 10-27 protocole de transaction – ville de Grigny/Mme Chapdelaine
B. ROLLAT
- rue André Sabatier – changement de dénomination retiré de l'ordre du
jour
TECHNIQUE
- 10-28 utilisation des véhicules administratifs – modification du règlement
intérieur D. ROYER
- 10-29 contrat pluriannuel 2009-2013 du Conseil Général – opération n°1
– rénovation de l'école élémentaire Joliot Curie – approbation du plan de
financement B. ROLLAT
- 10-30 contrat pluriannuel 2009-2013 du Conseil Général – opération n°2
– réfection des cours A et B de l'école Pasteur – approbation du plan de
financement – tranche 2009 B. ROLLAT
- 10-31 contrat pluriannuel 2009-2013 du Conseil Général – opération n°2
– réfection de la cours C de l'école Pasteur – approbation du plan de
financement – tranche 2010 B. ROLLAT
- 10-32 contrat pluriannuel 2009-2013 du Conseil Général – opération n°3 –
rénovation de l'école élémentaire Pasteur – approbation du plan de
financement – tranche 2009 B. ROLLAT
- 10-33 contrat pluriannuel 2009-2013 du Conseil Général – opération n°3 –
rénovation de l'école élémentaire Pasteur – approbation du plan de
financement – tranche 2010 B. ROLLAT
- 10-34 contrat pluriannuel 2009-2013 du Conseil Général – opération n°4 –
rénovation de la crèche du Vallon – approbation du plan de financement
B. ROLLAT
- 10-35 contrat pluriannuel 2009-2013 du Conseil Général – opération n°5 –
travaux d'insonorisation du restaurant municipal – approbation du plan de
financement B. ROLLAT
SERVICE POPULATION
POLITIQUE DE LA VILLE
- 10-36 promotion de l'emploi dans les marchés publics D. CERQUA
PETITE ENFANCE
- 10-37 convention vigilantes - crèche des Arboras A. LAROUCI
- 10-38 convention vigilantes - crèche du vallon A. LAROUCI
- 10-39 convention vigilantes - relais petite enfance A. LAROUCI
CULTURE
- 10-40 l'école, l'art et la ville 2010 – convention avec l'association KORBO
– spectacle déambulatoire C. GOUBERT
- 10-41 l'école, l'art et la ville 2010 – convention avec l'association KORBO
– ateliers de construction et de chorégraphie C. GOUBERT
DEMARCHES ADMINISTRATIVES
- 10-42 site cinéraire – règlement général du cimetière – modification
D. ROYER
QUESTIONS DIVERSES

Conseil Municipal de Grigny (Rhone) 10 février 2010 2 ème partie

Vivé-fr — Thu, 11 Feb 2010 21:04:03 +0100

AMÉNAGEMENT
URBANISME
10-03 2010 – dossiers de Déclaration Préalable B. ROLLAT
10-04 Maison de retraite L'Éolienne – garantie d'emprunt M. VAISSIERE
10-05 ZAC de Chantelot – cession à l'euro symbolique d'une partie de la parcelle AB 153 à la SCI de Boutras B. ROLLAT
10-06 Voie piétonne du collège – déclassement de la voirie communale
B. ROLLAT
10-07 Cession de terrains communaux au profit de la société ADIM Régions – projet de construction d'un bâtiment à usage d'habitation collective
B. ROLLAT
10-08 Cession de terrains communaux au profit de la société ADIM Régions – projet de construction de 3 bâtiments à usage de locaux d'activité et à usage d'habitation collective B. ROLLAT

TECHNIQUE
10-09 Restauration de la façade sud de l'ancien château – maîtrise d'œuvre – avenant D. ROYER
10-10 Espace multisports à usage unique de jeux de raquettes – signature des marchés de travaux D. ROYER

SERVICE POPULATION
ENFANCE JEUNESSE
10-11 Modification régie de recettes et d'avances au service jeunesse
D. CERQUA
DÉMARCHES ADMINISTRATIVES
10-12 Création d'un jardin du souvenir. D. ROYER

RESSOURCES
FINANCEs
10-13 Tarifs 2010 – modification de la délibération du 10 novembre 2009 « tarifs municipaux » – classes découvertes – centre découverte sportive – site funéraire R. BALME
10-14 Subvention communale 2010 - avance en faveur du centre social
D. CERQUA

Questions diverses

Conseil Municipal de Grigny (Rhone) 10 février 2010 - 1 ère partie

Vivé-fr — Thu, 11 Feb 2010 21:04:03 +0100

- Préparation de la rentrée scolaire au Lycée Pablo Picasso de Givors
- Déclarations des Professeurs

Administration générale
– Société Protectrice des Animaux – Convention de fourrière – capture enlèvement et garde des animaux - Réforme des collectivités territoriales

Conseil Municipal de décembre 2009 de Grigny (Rhône) - 1 ère partie

Vivé-fr — Wed, 16 Dec 2009 22:39:15 +0100

ADMINISTRATION GENERALE
Représentation au sein des commissions municipales – annule et remplace la délibération en date du 29 septembre 2009 – commission d’appel d’offres

Constitution d’une commission d’appel d’offres

Reconnaissance et suivi des maladies d'origine professionnelle des verriers

AMÉNAGEMENT - URBANISME
Zac de Chantelot – cession de terrains communaux au profit de Monsieur Nicolas ROBIN

Zac de Chantelot – cession de terrains communaux au profit de Messieurs MANCIPOZ

Zac de Chantelot - cession de terrains communaux au profit des Consorts FOUQUET

Conseil Municipal de décembre 2009 de Grigny (Rhône) - 2 ème partie

Vivé-fr — Wed, 16 Dec 2009 22:22:26 +0100

TECHNIQUES
Zac de Chantelot – avenant n° 3 relatif au marché de travaux SIGERLy - convention d’adhésion au conseil énergie partagé
Grand Lyon - rapport annuel 2008 sur le prix de l’eau et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement

RESSOURCES - FINANCES
Budget Général 2009 - Décision Modificative n° 3
Avenant n° 2 à la convention d'objectifs avec le Centre Social – subvention complémentaire
Budget Général 2010 - crédits d’investissement 2010
Rénovation énergétique de l’école maternelle Joliot Curie
Frais de représentation du Maire
Avenant n°4 à la convention d'objectifs entre la commune de Grigny et l'association « La M@ison de Grigny »

SERVICE POPULATION - POLITIQUE DE LA VILLE
Contrat Urbain de Cohésion Sociale – programmation 2010

QUESTIONS DIVERSES
Demande d’interventions du Groupe Front de Gauche

Conseil Municipal de Grigny (Rhône) 10 novembre 2009 - 1e partie

Vivé-fr — Wed, 11 Nov 2009 21:54:15 +0100

Administration générale

Conseil Général - contrat pluriannuel 2009-2013 – annule et remplace la délibération du 13 mai 2009

SUSPENSION de SEANCE

Reprise de la délibération

Conseil Municipal de Grigny (Rhône) 10 novembre 2009 - 2e partie

Vivé-fr — Wed, 11 Nov 2009 21:47:16 +0100

Administration générale (Suite)

Aménagement d’un centre social et culturel – demande de subvention à la Caisse d’Allocations Familiales de Lyon (CAF)
La M@ison - cession d’un parc informatique
La M@ison - cession d’un véhicule
Convention entre la Mairie de Grigny et le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Rhône – mission temporaire d’assistance juridique
Représentation au sein des organismes extérieurs – modification
Développement de l’antenne MIFIVA de Grigny
Délégation en Palestine
Renfort des acquis de la décentralisation, de la solidarité territoriale et du rôle primordial de nos communes

AMENAGEMENT URBANISME

Zac de Chantelot – cession de terrain à la SCI RN 86

TECHNIQUES

Création d'une commission communale d'accessibilité
Extension de l'école maternelle Joliot Curie : signature des marchés de travaux
Restauration de la façade sud de l'hôtel de ville : signature des marchés de travaux

Conseil Municipal de Grigny (Rhône) 10 novembre 2009 - 3e partie

Vivé-fr — Wed, 11 Nov 2009 20:56:25 +0100

RESSOURCES FINANCES
Budget ville - affectation des résultats de l’année 2008 dans le budget 2009
Budget supplémentaire ville - décision modificative valant Budget supplémentaire
Budget zac - affectation des résultats de l’année 2008 dans le budget 2009
Budget zac - décision modificative valant Budget supplémentaire
Tarifs municipaux

RESSOURCES HUMAINES
Modification du tableau des effectifs : suppression d’un poste d’ ATSEM 2ème classe – création d’un poste d’ ATSEM 1ère classe

SERVICE POPULATION CCAS
Election représentant CCAS
ENFANCE – JEUNESSE
Chantiers jeunes 2010

SPORTS – VIE ASSOCIATIVE
Réforme et vente de matériel de musculation – complément

Questions diverses

Conseil Municipal de Grigny - Septembre 2009 - 1 ère partie

Vivé-fr — Thu, 01 Oct 2009 08:36:06 +0200

Conseil Municipal du Mardi 29 septembre 2009
1 ère partie - 46 minutes.

Administration Générale

9.136 - Représentation au sein des commissions municipales - Modification
9.137 - Représentation au sein des organismes locaux - Modification
9.138 - Représentation au sein des organismes extérieurs - Modification
9.139 - Convention de partenariat pour la fourniture de repas entre la ville de Grigny et le Comité d'entreprise SNCF
9.140 - Grand Lyon - transfert de compétence "Tourisme"
9.141 - Grand Lyon - transfert de compétence "Haltes fluviales"

Conseil Municipal de Grigny Septembre 2009 - 2 ème Partie

Vivé-fr — Thu, 01 Oct 2009 08:30:06 +0200

Conseil Municipal de Grigny Septembre 2009
1 heure 8 minutes
AMENAGEMENT - URBANISME

9.142 - ZAC de Chantelot - cession de terrains communaux au profit de la Communauté Urbaine de Lyon
9.143 - - ZAC de Chantelot - cession de terrains communaux au profit de la SCI MMC
9.144 - ZAC de Chantelot - cession de terrains communaux au profit de la SCI RN 86
9.145 - ZAC de Chantelot - cession de terrains communaux au profit de lMessieurs Mancipoz
9.146 - Dépôt d'un dossier de déclaration préalable - division foncière
9.147 - garages Avenue Jean Durand - Scission de copropriété

SERVICES TECHNIQUES
9.148 - Pôle Petite Enfance (PPE) avenants relatifs aux marchés de travaux
9.149 - Grand Lyon - rapport annuel 2008 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets.

RESSOURCES - FINANCES

9.150 - Création d'un Pôle Petite Enfance (PPE) - approbation du plan de financement

RESSOURCES HUMAINES

9.151 - Modification du taux de promotion pour les avancements de grade
9.152 - Modification du tableau des effectifs - création d'un poste d'adjoint technique
9.153 - Modification du tableau des effectifs - création d'un poste polyvalence